Comment Savoir si une Marque est Déposée ?
Savoir si une marque est déposée est une étape importante pour protéger votre marque et éviter toute confusion avec d’autres marques. Les dépôts de marques protègent le nom, le logo et le slogan d’une entreprise et permettent à cette entreprise de se distinguer des autres. Pour savoir si une marque est déposée, vous devez d’abord savoir où chercher et ensuite vérifier si une marque est déposée ou non.
Où Chercher pour Savoir si une Marque est Déposée ?
Il y a plusieurs endroits où vous pouvez chercher pour savoir si une marque est déposée. Vous pouvez effectuer une recherche sur le site Web de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), un organisme français responsable des dépôts de marques. Vous pouvez également effectuer une recherche sur le site Web de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
Comment Vérifier si une Marque est Déposée ?
Une fois que vous avez trouvé le site Web approprié, vous devez effectuer une recherche pour savoir si une marque est déposée ou non. Vous pouvez effectuer une recherche sur le nom de la marque, le logo ou le slogan. Vous pouvez également effectuer une recherche sur les mots-clés associés à la marque. Une fois que vous avez effectué une recherche, vous devez vérifier si la marque a été déposée. Si la marque a été déposée, vous serez en mesure de voir les détails du dépôt, y compris le nom du titulaire, la date de dépôt et la date d’expiration.
